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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BUGEY SALAISONS
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ROYALANGUE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROYALANGUE
S.A. BUGEY SALAISONS

Numéro de dépôt :
92441225
Date de dépôt :
10/11/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/11/2002

Présentation de la marque ROYALANGUE

Déposée le 10 novembre 1992 par la Société Anonyme (SA) BUGEY SALAISONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ROYALANGUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-46 du 24 décembre 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BUGEY SALAISONS domicilié(e) avenue Léon Blum, 01500 AMBERIEU-EN-BUGEY Z.I - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Law Offices of S.G. Archibald - France.

La marque ROYALANGUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92441225.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROYALANGUE est expirée depuis le 10 novembre 2002.

BUGEY SALAISONS a également déposé les autres marques suivantes : PLAISIR DU ROY , PLAISIR A L'ALSACIENNE TRADITION ET QUALITE , PLAISIR DE CHASSE TRADITION ET QUALITE , PLAISIR DE ROI , LE MONDE DES SAVEURS GARGANTUA , PLAISIR DU ROI , FRANCE CHARCUTERIE , LE LYS DU BUGEY , PLAISIR DE ROY , PLAISIR DE FETES TRADITIONS ET QUALITE


S.A. BUGEY SALAISONS - avenue Léon Blum, 01500 AMBERIEU-EN-BUGEY Z.I - France


Law Offices of S.G. Archibald - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-20

Publication - Publication le 24 déc. 1992 au BOPI 1992-46

Viande Volaille, gibier, extrait de viande, gelées, confitures, compotes, huiles et graisses comestibles, vinaigre, sauces, sel, moutarde, condiments, épices, produits agricoles (non compris dans d'autres classes), aliments pour animaux

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.